REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR

 

1. DISPOSITIONS GENERALES

Article 1.1 – Application du règlement
Le présent règlement est à la disposition de tous les membres et pour les membres mineurs d’âge, de leurs parents ou tuteurs légaux, et est d’application depuis le 1 juillet 2016. Tout membre, et pour les membres mineurs d’âge, leurs parents ou tuteurs légaux, est réputé en avoir pris connaissance.
Article 1.2 – Responsabilité vis-à-vis des tiers
Sauf dérogation expresse écrite du Comité du RS Waremmien FC, aucun membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non-membres du club. Seuls les membres du Comité du RS Waremmien FC sont, dans les limites éventuellement prévues par les statuts de l’association, habilités à prendre des décisions ou poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers. Par ailleurs, le club décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, ou survenus suite au non-respect du présent règlement. Il décline également toute responsabilité pour tous dommages survenus du fait de la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations tels que généralement prévus par les compagnies d’assurances. Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entraînement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du Comité du club. Le membre s’engage également à respecter les directives qui lui seraient éventuellement données dans ce cadre par le Comité. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, le Club se réserve le droit d’exiger dommages et intérêts pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et entraînerait un quelconque dommage pour un ou des tiers.
Article 1.3 – Assurances
Les dommages corporels survenus à un membre en ordre de cotisation dans le cadre de la pratique du football sont couverts par le fond de solidarité de l’URBSFA à concurrence de la différence entre le plafond INAMI et l’indemnisation par la Mutuelle. Le club ne peut être tenu pour responsable de tels dommages, sauf s’il est démontré qu’ils résultent d’une faute grave de sa part. Il est donc conseillé aux parents de souscrire une assurance complémentaire afin de couvrir les risques non couverts. Il est également conseillé à tout joueur de s’enquérir auprès d’un médecin de son aptitude à la pratique du football.
Article 1.4 – Règlement de l’URBSFA
Le club est affilié à l’URBSFA sous le nom RS Waremmien FC et le matricule 190. En conséquence, il en respecte les règlements en vigueur et entend que tous ses membres les respectent également.
Article 1.5 – Affiliation
En vertu de la réglementation de l’URBSFA, tout nouveau joueur voulant s’affilier au RS Waremmien FC devra impérativement produire un transfert définitif (blanc) ou produire la preuve qu’il est libre de toute indemnité de formation à payer au club duquel il veut partir.


Article 1.6 – Désaffiliation et transfert
Le joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période indiquée par l’URBSFA; passé cette période le transfert définitif pourra être accordé par le club si l’indemnité de formation est payée. Un transfert pour une saison pourra également être accordé avec l’accord du Comité Sportif. Le joueur demandant son transfert devra également être en ordre de cotisation. Le club peut être amené à limiter le nombre de joueurs affiliés, notamment en fonction du nombre d’équipes inscrites et des capacités des installations.
Article 1.7 – Cotisation
Le club fixe le prix de la cotisation. Le club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation. Le club se réserve également le droit de ne pas rembourser totalité ou partie de la cotisation d’un joueur, même si celui-ci n’a pas participé aux entraînements ou aux matches durant totalité ou partie de la saison suite à une indisponibilité (accident, maladie, avis médical,…), de même que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi de la part du club.

2. PRINCIPES DE BASE ET REGLES DE VIE

Article 2.1 Le RS Waremmien FC et sa Formation des Jeunes entendent développer une image positive du club. Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club et/ou à sa Formation des Jeunes représente le RS Waremmien FC à tous les niveaux. Par conséquent, tout membre du club en général et de la Formation des Jeunes en particulier doit avoir à coeur de respecter – et s’y engage – les principes et les règles de vie énoncées dans le présent règlement interne, et ce autant sur les terrains de football qu’en dehors. Le règlement interne du RS Waremmien FC fait partie intégrante du plan de la Formation des Jeunes du club. Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité. Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents – tant sur le terrain qu’en dehors – à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiel, … – sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club. Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra imputer les frais ainsi causés, et ce indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.

3. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES

Article 3.1 – Le Comité du RS Waremmien FC est nommé par le Conseil d’Administration du club, il est chargé de la gestion de celui-ci et habilité à prendre toutes les décisions et à poser tous les actes que requiert cette gestion.
Article 3.2 – Disposition relative à la tenue vestimentaire lors des matches et /ou entraînements. Tous les membres ayant un rôle au niveau sportif – Responsable Technique de la Formation des Jeunes (RTFJ), entraîneurs, délégués et joueurs – sont tenus de revêtir les équipements officiels du club.
Article 3.3 – Le RTFJ
Il est nommé par le Comité. Il propose à celui-ci un projet de politique sportive pour le club. Après acceptation de ce projet par le Comité, et après les éventuels aménagements demandés par ce dernier, il met ce projet en application avec la collaboration active des membres du staff sportif du club (coordinateurs de catégories, entraîneurs, préparateurs physiques, etc). Il est le garant du respect des objectifs fixés au travers de ce projet et en assume la responsabilité devant le Comité. En conséquence, il dispense aux coordinateurs de catégories et entraîneurs les différents schémas de tactique de jeu, il règle les problèmes sportifs éventuels et en dernier ressort prend les décisions nécessaires dans ce domaine; il organise d’éventuels tests en vue de l’affiliation de nouveaux joueurs, il supervise, en collaboration avec les coordinateurs de catégories, les entraînements et matches des équipes de jeunes du club, il apporte son soutien aux coordinateurs de catégories et entraîneurs, il est habilité à prendre toute décision disciplinaire vis-à-vis d’un membre joueur dans le cadre d’événements de jeu se déroulant en match ou lors d’un entraînement, dans les limites fixées au chapitre «Mesures disciplinaires» du présent règlement. Il est habilité à prendre toute initiative qu’il juge utile à la poursuite des objectifs fixés par le projet sportif, sous réserve de l’acceptation du Comité si une initiative débouche sur un engagement du club vis-à-vis de tiers. Avant introduction d’un joueur dans un noyau du club, le RTFJ doit vérifier que celui-ci est en ordre d’affiliation.
Article 3.4 – Les entraîneurs
Un entraîneur entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité auquel elle est proposée par le RTFJ. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation de l’entraîneur au club.
Par son affiliation, l’entraîneur accepte expressément de se conformer au projet sportif du club et de respecter les directives qui lui seront données en ce sens par le RTFJ. La mission de l’entraîneur est de dispenser aux joueurs de l’équipe qui lui est confiée ses connaissances en matière de football, d’aider lesdits joueurs, individuellement et collectivement, à progresser dans la pratique de ce sport, ce dans le respect des objectifs fixés par le projet sportif et des directives données par le RTFJ. A cette fin, il doit faire preuve d’une attitude irréprochable et afficher un comportement exemplaire tant sur les terrains qu’en dehors de ceux-ci, être présent aux entraînements et aux matches de son équipe aux heures fixées par les plannings du club ou les convocations qu’il remet aux joueurs, assurer, en collaboration avec son délégué, une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci, collaborer de manière active avec le RTFJ et le coordinateur de catégorie, assister aux réunions périodiques auxquelles le RTFJ le convoque. L’entraîneur est également le garant du respect par les joueurs de son équipe des dispositions reprises au présent règlement. Il est par conséquent habilité à prendre les mesures qu’il jugera les plus adaptées à cet objectif, en collaboration éventuelle avec le RTFJ, et dans les limites fixées au présent règlement, en particulier au chapitre «Mesures disciplinaires» de celui-ci. En début de saison, l’entraîneur fait choix de deux délégués qui l’assisteront durant toute la saison (voir article 5 du présent chapitre). L’entraîneur a la responsabilité du matériel mis à sa disposition par le club (liste non-exhaustive) et du respect des installations par les joueurs dont il a la charge. En cas de restitution incomplète en fin de saison, comme en cas de dégradation anormale de tout ou partie du matériel mis à sa disposition, le Comité se réserve le droit d’en obtenir le remboursement auprès de l’entraîneur. L’entraîneur se doit d’être présent aux différentes manifestations événementielles (tournois, soupers, etc) qui sont organisées en cours de saison par le club. Le cas échéant, il se met à la disposition du club durant ces manifestations pour aider activement à leur bon déroulement.
 

 

 

Article 3.5 – Les délégués
Le délégué d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité auquel elle est proposée par l’entraîneur de cette équipe. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation du délégué au club. Il assiste l’entraîneur dans l’organisation administrative et matérielle des activités de l’équipe.
En conséquence,
• il rédige les convocations des joueurs désignés par l’entraîneur aux matches de l’équipe,
• il assure lors des matches ou entraînements, en collaboration avec l’entraîneur, une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci,
• il veille au parfait respect des locaux mis à disposition de son équipe,
• il accueille l’équipe adverse lors des matches à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé,
• il remplit la feuille d’arbitre et la fait signer par le capitaine de l’équipe avant chaque match, accueille l’équipe adverse lors des matches à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé,
• lors des rencontres à domicile, il se charge de l’accueil de l’arbitre et le guide vers son vestiaire; il est son interlocuteur privilégié pour toute question administrative et/ou disciplinaire avant, pendant et après la rencontre,
• il rapporte après le match la feuille d’arbitre complétée et signée par toutes les parties et la dépose au secrétariat du club ou à la buvette,
• il traite le matériel et les installations du club en bon père de famille et adopte en toute circonstance un comportement exemplaire.
Dans la mesure où, lors des matches, il est, selon les règlements, le seul représentant officiel de son équipe vis-à-vis de l’URBSFA, il se rendra à toute convocation qui lui sera éventuellement faite par cette dernière relativement à des faits s’étant déroulés dans le cadre de rencontres organisées sous son égide. En cas d’impossibilité majeure, il en avertira dans les délais les plus brefs le Correspondant Qualifié (CQ) du club.
Article 3.6 – Les joueurs
Pour pouvoir participer aux matches d’une équipe du club, tout joueur doit être valablement affilié au RS Waremmien FC. Il doit en outre, sauf dérogation expresse du Comité, être en règle de cotisation pour le 1er septembre de la saison en cours pour pouvoir participer aux entraînements et aux rencontres. Le joueur affilié au RS Waremmien FC s’engage par son affiliation à en respecter les règlements ainsi que les règlements de l’URBSFA. Il s’engage en outre à:
• respecter les directives que lui donne son entraîneur, tant sportives que disciplinaires ou d’organisation,
• respecter scrupuleusement le matériel et les installations du club,
• faire preuve de respect vis-à-vis de son entraîneur et de son délégué, vis-à-vis des autres membres du club, vis-à-vis du public (parents, amis, supporters, etc), vis-à-vis des membres d’équipes adverses ainsi que vis-à-vis du corps arbitral,
• à partir de la catégorie «minimes », être en possession de sa carte d’identité et la remettre au délégué de son équipe avant tout match officiel,
• répondre favorablement à toute convocation du club demandant son concours dans le cadre des événements organisés par celui-ci,
• à se présenter à toute convocation émanant d’un Comité de Discipline de l’URBSFA si le club le lui demande.
Pour les matches, le joueur doit disposer des équipements suivants (éventuellement fournis par le club): une paire de chaussures à crampons, une paire de chaussures «multistuds», une paire de protège-tibias, un maillot officiel du club, une paire de bas officiels. Leur port est obligatoire. Chaque joueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est responsable de leur conservation. Le port de bagues, chaînes, montres, boucles d’oreilles, etc est interdit pendant les entraînements et les matches. La prise de médicaments ou de produits non autorisés légalement est interdite. Tout joueur qui ne respecte pas cette règle en portera seul les conséquences. Les installations doivent être laissées en bon état de propreté. Les chaussures doivent être lavées en dehors des vestiaires, dans les endroits prévus à cet effet. La mise en place ou le retrait de matériel avant, pendant ou après l’entraînement se fait sur instructions de l’entraîneur. Il en va de même pour la recherche d’un ou plusieurs ballons à l’issue de l’entraînement. Pour un match, les joueurs désignés se présentent au rendez-vous fixé à l’heure indiquée. Sauf exception accordée par l’entraîneur, tous les joueurs du noyau doivent être présents aux rencontres disputées à domicile. Les joueurs non repris dans la sélection doivent se présenter dans les vestiaires à l’issue de la rencontre.
Article 3.7 – Test
Aucun test à domicile comme à l’extérieur, ne pourra se faire sans l’accord écrit du CQ du RS Waremmien FC. Les joueurs désirant faire un test dans un autre club devront attendre la fin de leur championnat respectif. Le club se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs et responsables qui ne respecteraient pas cette disposition.

4. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS DES JOUEURS

Article 4.1 – Gestion administrative
Les parents doivent immédiatement remettre à l’entraîneur le document d’affiliation de leur enfant lorsque l’URBSFA le leur a renvoyé.
Article 4.2 – Accompagnement de nos équipes
Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de:
• se comporter de manière exemplaire tant envers les joueurs, entraîneurs et délégués de l’équipe dont fait partie leur enfant, que vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que d’une manière générale vis-à-vis des membres du club, ce qui contribue de manière importante à la bonne image de celui-ci,
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• accompagner leur enfant, dans la mesure du possible, lors des entraînements et des matches auxquels il participe, collaborer autant que possible avec l’entraîneur et le délégué de leur enfant à l’organisation des déplacements de l’équipe,
• s’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les décisions sportives prise par l’entraîneur (composition de l’équipe, remplacement d’un joueur en match, etc). Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs remarques auprès du RTFJ,
• participer à l’organisation des manifestations du club (tournois, soupers et autres festivités) dans la mesure où celles-ci servent à dégager des moyens financiers destinés à l’amélioration de la formation (matériel, équipements, etc).
Article 4.3 – Obligations des parents
Il est rappelé également aux parents que:
• il est interdit de pénétrer dans les vestiaires avant, pendant ou après un match ou entraînement, sauf autorisation spéciale de l’entraîneur.
• il est interdit de pénétrer sur un terrain ou dans la zone neutre d’un terrain pendant qu’un match s’y déroule. La zone neutre est définie comme étant la zone comprise entre les barrières autour du terrain et les lignes délimitant la surface de jeu. Cette disposition étant fixée par les règlements de l’URBSFA, elle ne permet aucune exception.
Article 4.4 – Résolution des problèmes extra-sportifs
Il est rappelé aux parents que tout problème extra-sportif peut être valablement soumis à un membre du Comité, soit oralement soit par écrit.

5. MESURES DISCIPLINAIRES

Article 5.1 – Objectifs visés par toute mesure disciplinaire
D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres et sympathisants du RS Waremmien FC. Leur respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier. Les mesures disciplinaires qui seraient prises vis-à-vis d’un membre n’ont d’autre but que d’inciter celui-ci au respect de ces règles. Ces mesures ne pouvant en aucun cas affecter des membres non concernés par le problème posé, il est exclu qu’elles puissent porter sur le renvoi d’un joueur dans une autre équipe. Une telle mesure ne pourrait être dictée que par des considérations strictement sportives.
Article 5.2 – Comportement sur le terrain, sanction de l’entraîneur
Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon déroulement de l’activité, son entraîneur peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de l’activité. Il ne pourra plus remonter sur le terrain avant l’activité suivante (entraînement ou match). L’entraîneur indiquera cette exclusion au RTFJ. En fonction de la gravité des faits et/ou de leur caractère répétitif, il revient au RTFJ d’envisager d’autres mesures disciplinaires à son égard.
Article 5.3 – Cartes jaunes
Aucune autre sanction ne peut être prise à l’égard d’un joueur qui reçoit une carte jaune en cours de match, sauf celles éventuellement prévues par les règlements de l’URBSFA. Toutefois, si cette carte jaune est conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, l’entraîneur fera rapport des faits au RTFJ qui devra évaluer si d’autres mesures doivent être prises ou non à l’égard du joueur concerné. L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.
Article 5.4 – Cartes rouges
Une carte rouge reçue pour présentation de deux cartes jaunes au cours de la même rencontre n’entraîne pas d’autre mesure que celles prévues à l’article 3 du présent chapitre et/ou prévues par les règlements de l’URBSFA. Dans le cas d’une carte rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au RTFJ – sur base du rapport que lui fera l’entraîneur – d’envisager d’autres mesures à l’encontre du joueur fautif. L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.
Article 5.5 – Mesures disciplinaires décidées par le RTFJ
Toute mesure d’exclusion dont la durée est supérieure à la durée restante de l’activité en cours (entraînement ou match) ne peut être prise que par le RTFJ. Toutefois, si la sanction envisagée porte sur une exclusion des terrains d’une durée supérieure à sept jours consécutifs, le RTFJ devra porter le cas devant le Comité de l’ASBL qui statuera (voir article 8 du présent chapitre). Le RTFJ ne peut prendre de mesure disciplinaire à l’égard d’un joueur, directement ou à la demande d’un entraîneur, que dans le cadre d’un problème relevant de ses compétences. Tout autre problème doit être porté devant le Comité du club.
Article 5.6 – Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matches
Un membre qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser par l’entraîneur ou le RTFJ le droit de participer à l’activité en cours si la justification de ce retard est jugée insuffisante par ceux-ci. Même en cas de justification suffisante, le droit de participer à l’activité en cours peut-être refusé si la durée restante de l’activité en cours est inférieure à la moitié de sa durée totale. En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un membre, l’entraîneur devra présenter le cas au RTFJ qui appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non.
Article 5.7 – Faits de comportement général
Tout fait autre que sportif, allant à l’encontre des règles fixées au présent règlement, dont un membre du club se rendrait responsable sera porté devant le Comité du club. Il en sera de même pour tout fait commis par un membre du club et qui entraînerait un dommage quelconque – moral ou matériel – pour le club ou l’un de ses membres.
Article 5.8 – Fonctionnement du Comité en matière disciplinaire
Dans le cas où une mesure disciplinaire ne pourrait – aux termes du présent règlement – être prise par un entraîneur ou le RTFJ général, ceux-ci doivent saisir du problème le Comité du Club, seul organe habilité à statuer dans ce domaine. Le Comité pourra renvoyer le cas devant le RTFJ ou s’en saisir. En ce cas, il aura pour mission:
• de convoquer devant lui le(s) membre(s) concerné(s) par la demande,
• d’entendre le rapport du RTFJ et des entraîneurs sur l’affaire portée à sa connaissance, ou toute autre personne déléguée par le Comité pour instruire l’affaire,
• d’entendre le(s) plaignant(s) éventuel(s),
• d’entendre le(s) témoin(s) éventuel(s) des faits concernés, à charge comme à décharge,
• d’entendre la défense du ou des intéressés,
• de débattre de l’opportunité d’une mesure disciplinaire à l’encontre du ou des intéressés et de la portée de cette mesure,
• de faire connaître sa décision à l’(aux) intéressé(s).
Le Comité du club est habilité à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une proposition d’exclusion définitive du club, qui sera traitée selon les statuts. Sauf disposition spéciale prise par le Comité du club, toute décision prend effet le lendemain du jour où elle est signifiée au(x) membre(s) intéressé(s)
Article 5.9 – Appel d’une mesure disciplinaire prise par le RTFJ
Le membre qui fait l’objet d’une mesure disciplinaire prise par le RTFJ peut faire appel de celle-ci auprès du Comité du club. Dans ce cas, le Comité du club examine les faits reprochés et la mesure prise et peut décider de maintenir ou modifier cette mesure.
Article 5.10 – Non-paiement de la cotisation
En cas de non-paiement de la cotisation due par un membre, le Comité peut exclure celui-ci des activités du club tant que cette cotisation n’est pas réglée. Le Comité a le droit de fixer la date de paiement de la cotisation.

6. TRANSFERTS

Article 907 Catégories de transferts nationaux ordinaires
1. Principes
11. Les transferts nationaux ordinaires peuvent être conclus:
– à titre définitif, c’est-à-dire impliquant l’affectation de l’affilié pour une durée indéterminée à un autre club;
– à titre temporaire, c’est-à-dire impliquant la qualification de l’affilié pour une durée déterminée à un autre club, mais qui continue à être affecté à son club d’origine. C’est cette affectation qui conditionne d’autres mutations éventuelles.
12. Tout transfert national ordinaire peut être assorti de dispositions particulières librement convenues entre clubs intéressés, ou entre le(s) club(s) et le joueur.
13. La durée du transfert temporaire ne peut dépasser la durée de son contrat avec le club cédant. Le retour, qui peut être anticipé, à son club d’origine est soumis à certaines modalités.
2. Modalités
21. Décision de transfert
Toute décision de transfert doit être prise conformément aux statuts du club et inscrite en son registre des procès-verbaux. Ce procès-verbal doit être signé par au moins deux dirigeants responsables et le correspondant qualifié.
22. Liberté de convention
221. Tout transfert national ordinaire peut être assorti de dispositions particulières librement convenues entre clubs intéressés, relatives notamment aux modalités d’indemnisation compensant la promotion, le savoir-faire et le remplacement, et aux droits et obligations du club acquéreur à l’expiration d’un transfert temporaire.
222. Les clubs et les joueurs peuvent également conclure des conventions particulières au sujet de la réalisation d’un transfert futur. Toutes ces dispositions doivent faire l’objet d’une convention datée et valablement signée. Les correspondants qualifiés des clubs concernés et, le cas échéant, le joueur, doivent en recevoir et en conserver un exemplaire.
223. Une convention ne peut contenir la moindre restriction en ce qui concerne l’utilisation du joueur ou son affectation ultérieure à un club non partie au transfert.
23. Joueur déjà transféré temporairement
A condition de satisfaire aux autres dispositions du règlement fédéral, un joueur prêté à titre temporaire ne peut obtenir un autre transfert temporaire du club bénéficiaire que moyennant accord écrit du club d’affectation.
24. Retour au club d’origine
241. A l’expiration du transfert temporaire, le joueur fait d’office retour à son club d’origine le 30 juin. Cependant, en matière de transfert, il est censé avoir fait retour le 1er juin. Dans le cas où le club d’origine ne fait plus partie de la fédération, le joueur reste affilié à cette dernière jusqu’au 30 juin. Il peut se réaffilier à partir du 1er juin et obtenir son affectation au club de son choix.
242. Si avant l’expiration du terme fixé, le transfert est résilié de commun accord entre les parties, le joueur retourne immédiatement à son club d’origine. Moyennant le respect du délai d’attente réglementaire, il peut participer aux matches de toutes les catégories pour lesquelles il est qualifié, à l’exception des compétitions officielles de l’équipe première. Lorsqu’il s’agit d’un joueur qui retourne à un club des divisions nationales au cours du mois de janvier, cette dernière restriction ne s’applique pas. La notification de ce retour anticipé est adressée au Secrétaire général par lettre recommandée et doit être signée par le joueur s’il est majeur d’âge, par un détenteur de l’autorité parentale si le joueur est mineur d’âge et par le correspondant qualifié des deux clubs concernés.
Article 908 Périodes de transferts pour les transferts nationaux ordinaires
Dans les périodes suivantes, des transferts nationaux ordinaires peuvent être envoyés:
1° du 1er juin au 30 juin inclus: tous les clubs peuvent engager des joueurs. Dans ce cas il n’y a pas de restrictions sur le plan de la qualification.
2° du 1er juillet au 31 décembre inclus: tous les clubs peuvent engager des amateurs. Dans ces cas le joueur n’est pas qualifié pour participer aux matches officiels des équipes premières.
Toutefois, s’il s’agit d’un joueur qui a obtenu un transfert vers un club des divisions nationales, il est qualifié pour participer aux matches officiels de l’équipe première à partir du 1er janvier à condition que depuis le début de saison il n’ait pas été placé sous contrat dans le club cédant et que son contrat de sportif rémunéré avec le club acquéreur est notifié à l’URBSFA au moment du match.
3° du 1er juillet au 31 août inclus:
– les clubs du Football Rémunéré peuvent engager des joueurs au départ de n’importe quel club;
– les autres clubs des divisions nationales peuvent engager des joueurs sous contrat au départ d’un club évoluant dans une division nationale supérieure (transfert en cascade).
Dans ces cas, le joueur n’est qualifié pour les matchs officiels que si son contrat avec le club acquéreur est notifié à l’URBSFA, la date du cachet postal faisant foi.
4° du 1er janvier au 31 janvier inclus:
– les clubs du Football Rémunéré peuvent engager des joueurs au départ de n’importe quel club;
– les autres clubs des divisions nationales peuvent engager des joueurs sous contrat au départ d’un club évoluant dans une division nationale supérieure (transfert en cascade).
Dans ces cas, le joueur n’est qualifié pour les matchs officiels que si son contrat avec le club acquéreur est notifié à l’URBSFA, la date du cachet postal faisant foi.
Article 910 Restrictions du nombre de transferts au cours d’une saison
1. Principe
Un joueur ne peut, sauf exception consentie par le règlement, obtenir qu’un seul transfert au cours d’une saison.
2. Modalités
Sans préjudice des possibilités:
– du transfert administratif,
– du retour de l’étranger d’un joueur sous contrat avant le 31 août ou au cours du mois de janvier, un joueur peut exceptionnellement obtenir un deuxième transfert ordinaire dans les cas suivants:
– du transfert ordinaire d’un amateur du 1er juillet au 31 décembre,
– transfert exceptionnel accordé par le Comité Exécutif,
– transfert ordinaire lors du mois de janvier pour un joueur sous contrat dans un club des divisions nationales.
Article 916 Transfert pour circonstances spéciales
1. Principes
11. Un joueur peut obtenir un transfert gratuit jusque la fin de la saison en raison de circonstances spéciales.
12. Le joueur qui bénéficie d’un tel transfert ne peut être aligné en matches officiels de l’équipe première, à moins que celui-ci se soit réalisé à la suite:
– de l’inactivité pendant la saison en cours de l’équipe première évoluant au plus haut niveau du club pour lequel il était qualifié;
– de la situation de forfait général de l’équipe première évoluant au plus haut niveau du club pour lequel il était qualifié;
– de la suspension des activités sportives;
– du fait que l’équipe première est contrainte à participer à une compétition de réserves.
13. Une joueuse qui bénéficie d’un tel transfert le 31 janvier au plus tard, peut être alignée en équipe première provinciale du nouveau club à partir du deuxième tour.
2. Modalités
21. La demande de transfert, signée par le joueur s’il est majeur d’âge, un détenteur de l’autorité parentale si le joueur est mineur d’âge et le club bénéficiaire, est introduite à n’importe quelle époque de l’année auprès de l’URBSFA, soit au moyen du formulaire beige fourni à cet effet, soit au moyen du formulaire de transfert mis à disposition par E-Kickoff
22. Jusqu’au 30.06.2012 y compris, le formulaire de transfert beige, mis à disposition des clubs contre paiement de 1,25 EUR par exemplaire, peut être utilisé jusqu’à épuisement du stock. Le formulaire ne peut jamais être envoyé sous pli. Après cette date, seule l’utilisation d’E-Kickoff est autorisée.
23. Le club d’affectation est avisé par E-Kickoff de la demande de transfert et peut s’y opposer au moyen d’E-Kickoff dans les huit jours calendrier qui suivent la notification.
Un club ne peut toutefois pas s’opposer à une demande de transfert s’il:
– se trouve en situation de suspension des activités sportives;
– a déclaré forfait avec son équipe première ou avec son équipe première A, si le club possède plusieurs équipes premières,
ou s’il y a été condamné et qu’il s’agit d’un joueur sénior.
24. En cas d’opposition, le club d’affectation et le joueur sont invités à comparaître devant le Comité Sportif ou le Comité Provincial, selon le cas.
25. Le transfert est enregistré:
– à la date de l’envoi si l’opposition est impossible;
– à la date de l’expiration du délai d’opposition si l’opposition n’a pas été introduite;
– à la date de la décision du comité compétent si l’opposition a été rejetée.
26. Ce transfert expire le 30 juin suivant.
Article 917 Transfert du joueur ayant atteint l’âge de 35 ans
1. Principes
11. Dès qu’il a atteint l’âge de trente-cinq ans, un joueur amateur peut bénéficier d’un transfert définitif sans l’accord du club auquel il est affecté.
12. Il ne peut pas jouer dans la catégorie de matches officiels de l’équipe première à laquelle il a participé pour un autre club pendant la saison en cours.
2. Modalités
21. Les affiliés intéressés introduisent à n’importe quelle époque de l’année auprès de l’URBSFA le formulaire bleu ou le formulaire généré par E-Kickoff, revêtu de leur signature et de celle du correspondant qualifié du club auquel ils désirent être affectés.
22. Jusqu’au 30.06.2012 y compris, le formulaire de transfert bleu, mis à disposition des clubs contre paiement de 1,25 EUR par exemplaire, peut être utilisé jusqu’à épuisement du stock. Le formulaire ne peut jamais être envoyé sous pli. Après cette date, seule l’utilisation d’E-Kickoff est autorisée.
23. Si le formulaire est en règle, le transfert est enregistré et les deux clubs en sont informés via E-Kickoff.
Article 918 Transfert d’affiliés non-joueurs
1. Principe
L’affilié de tout âge qui s’engage à ne pas ou ne plus pratiquer le football en tant que joueur peut bénéficier d’un transfert définitif gratuit, sans l’accord du club auquel il est affecté.
2. Modalités
21. Les affiliés intéressés introduisent à n’importe quelle époque de l’année auprès de l’URBSFA le formulaire bleu ou le formulaire généré par E-Kickoff, revêtu de leur signature et de celle du correspondant qualifié du club acquéreur.
22. Jusqu’au 30.06.2012 y compris, le formulaire de transfert bleu, mis à disposition des clubs contre paiement de 1,25 EUR par exemplaire, peut être utilisé jusqu’à épuisement du stock. Le formulaire ne peut jamais être envoyé sous pli. Après cette date, seule l’utilisation d’E-Kickoff est autorisée.
23. A la réception du formulaire, l’URBSFA le vérifie. S’il est en règle, le transfert est enregistré et les deux clubs en sont informés via E-Kickoff.
24. Ce n’est qu’à partir du 1er juillet qui suit son trente-cinquième anniversaire ou qui suit l’envoi de l’accord du club d’affectation précédent que l’affilié peut:
– reprendre la pratique du football,
– entraîner comme entraîneur non rémunéré.

 

 

7. ACCIDENTS SPORTIFS

Pour tout accident sportif, survenu à l’occasion de la pratique du football, dans le cadre d’une activité officielle (match ou entraînement) organisée par le Club et pour lequel vous sollicitez l’intervention de la Fédération, il y a lieu de suivre très scrupuleusement les instructions suivantes:
1.- L’accident doit faire l’objet d’une déclaration d’accident, formulaire à se procurer auprès du délégué d’équipe ou du Secrétariat du club avant de se rendre aux premiers soins, puisque la partie « ATTESTATION MEDICALE » doit être complétée par le médecin qui examine la victime.
2.- Vous-même, compléterez déjà le volet « DECLARATION D’ACCIDENT » de toutes les informations « personnelles » telles que Nom, Prénom, date de naissance, adresse, sans oublier d’y ajouter une vignette de votre mutuelle et remettrez document et vignette au Secrétariat du club, dans les 48 heures qui suivent l’accident. Pour rappel la FEDERATION REFUSE TOUTE DECLARATION d’accident qui lui serait transmise après les 14 jours ouvrables de la date de l’accident. Si tel est le cas les frais d’accident devront être supportés par les parents et en aucun cas par le Club.
Remarque: Vous effectuerez les paiements nécessaires (médecin, hôpital, kiné, radio, etc) et conserverez une copie de tous les documents.
3.- Lorsque vous recevrez l’ATTESTATION MEDICALE DE GUERISON – que vous ferez compléter par le médecin, quand il autorisera le blessé à reprendre les activités sportives -, vous y joindrez les photocopies de toutes les notes d’honoraires et de débours divers en y ajoutant le décompte des remboursements déjà effectués par la mutuelle (document à solliciter auprès de votre mutuelle). Vous rentrerez l’ensemble au Secrétariat.
4.- Dès remboursement de la Fédération, (montant qui figure sur le relevé mensuel du club) nous vous ferons parvenir le montant concerné (généralement par virement bancaire). Attention! La Fédération ne rembourse pas n’importe quoi! Elle rembourse (selon les prestations), tout ou partie du supplément entre le montant remboursé par la Mutuelle et le prix payé par le blessé, sur base du barême INAMI. Elle ne remboursera les frais « spéciaux » (kiné, radio, etc) que dans la mesure où
1) ils auront été sollicités sur la déclaration d’accident (par le médecin),
2) la Fédération l’aura expressément accepté en l’indiquant sur l’accusé de réception de la déclaration!
D’une manière générale, les débours « de luxe » (chambre individuelle, TV, transferts injustifiés en ambulance, etc) ne sont jamais remboursés par la Fédération.
Toute reprise qui serait faite sans avoir rentré le document « ATTESTATION DE GUERISON », vous expose au non remboursement des frais qui résulteraient d’un nouvel accident!

8. NOUVELLES DISPOSITIONS

Les éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées aux valves installées à l’entrée de la buvette. Sauf disposition contraire, elles seront d’application immédiate. En cas de modification ou nouvelle règle, le règlement complet sera réédité au début de la saison suivante. Ce règlement est d’application, chaque joueur, entraîneur, délégué, membre du club reconnaît l’avoir lu et l’avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation.

 

 

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